Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://rousseau-groupe.com les présentes mentions légales.
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ARTICLE 2 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Éditeur du site
Le site https://rousseau-groupe.com est édité par :
Groupe Rousseau
ayant son siège social à l’adresse suivante :
Rue Clément Ader – 58500 CLAMECY
et immatriculée au numéro suivant : RCS Nevers B 510 317 191
Téléphone : 03 58 05 30 57
Adresse e-mail : contact@rousseau-groupe.com
ci-après “l’Éditeur”
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
Jade Rousseau
Adresse e-mail de contact : jade.rousseau@ericrousseau.com
ci-après “le Directeur de publication”
C. Concepteur du site
Le site https://rousseau-groupe.com a été conçu en 2023 par
l’agence CITRON GIVRÉ
dont le siège se situe 51D, rue René Cassin – 21850 Saint-Apollinaire.
Téléphone : 03 80 29 98 70
Adresse e-mail : contact@agencecitrongivre.com
ci-après “le Concepteur”
D. Hébergeur du site
Le site https://rousseau-groupe.com est hébergé par :
OVH
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Adresse e-mail : hosting@ml.ovh.net
ci-après “l’Hébergeur”
E. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site https://rousseau-groupe.com
ci-après les “Utilisateurs”
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Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, le Groupe Rousseau s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site internet et le Groupe Rousseau ne sauraient être tenus pour responsables de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 4 – CRÉDITS, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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